Conditions d'abonnement

1. Vendeur / Marchand officiel

Pour les paiements internationaux et les flux d'abonnement internationaux, le Vendeur / Marchand officiel est :

SERGEI KONOVALOV, exerçant sous le nom commercial S.K.
Forme juridique : Entrepreneur individuel / Micro-entreprise
SIREN : 989 827 043
SIRET : 989 827 043 00013
Code APE / Activité principale : 62.01Z — Programmation informatique
Régime de TVA : Franchise en base de TVA
Adresse professionnelle : 8 Rue des Platanes, 67810 Holtzheim, France
Adresse e-mail professionnelle : sergeinfrance@gmail.com
Site professionnel du Vendeur : https://sergeikonovalov.com/

Site du Service en français :
https://club.ugrymova.ru/fr

Site principal du Service en russe :
https://club.ugrymova.ru/

Page d'information sur les paiements internationaux :
https://club.ugrymova.ru/fr/paiements-internationaux

Bot Telegram officiel pour le paiement et l'accès :
@ugrymova_kk_bot

Bot Telegram officiel de support :
@ugrymova_support_bot

Auteur du contenu :
Olga Ugryumova

Olga Ugryumova est l'autrice et la créatrice des contenus éducatifs, culinaires, recettes, contenus liés à la nutrition, au mode de vie et au bien-être disponibles dans le club privé Telegram.

Les paiements domestiques russes peuvent être traités selon des conditions distinctes en langue russe, où le vendeur est l'Entrepreneure individuelle Konovalova Olga Leonidovna. Les présentes Conditions d'abonnement s'appliquent spécifiquement aux abonnements internationaux et aux flux d'accès internationaux, sauf si un autre vendeur est clairement indiqué avant le paiement.

2. Documents juridiques associés

Les présentes Conditions d'abonnement doivent être lues avec les documents suivants :

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation :
https://club.ugrymova.ru/fr/conditions-generales

Politique de confidentialité :
https://club.ugrymova.ru/fr/politique-confidentialite

Politique de remboursement :
https://club.ugrymova.ru/fr/politique-remboursement

Page d'information sur les paiements internationaux :
https://club.ugrymova.ru/fr/paiements-internationaux

3. Type de Service

Olga Ugryumova's Culinary Club fournit un accès numérique payant à un club privé Telegram et à des contenus numériques associés.

Le Service peut inclure :

• l'accès à un canal ou une communauté privée Telegram ;
• l'accès au bot Telegram ;
• la gestion de l'abonnement via Mini App Telegram ;
• des recettes ;
• des guides culinaires ;
• des publications éducatives ;
• des photos, vidéos, fichiers PDF, fichiers audio et autres contenus numériques ;
• des mises à jour, bonus et contenus communautaires ;
• des outils de gestion du statut d'abonnement et de l'accès.

Aucun bien physique n'est expédié.

L'accès est fourni numériquement via Telegram, le bot Telegram, la Mini App Telegram, un lien d'invitation ou toute autre méthode officielle d'accès via Telegram.

4. Langue du Service

Olga Ugryumova's Culinary Club est principalement un club privé Telegram en langue russe.

Le site peut contenir des pages d'information en russe, anglais et français. Toutefois, le contenu du canal Telegram, le fonctionnement du bot Telegram, la Mini App Telegram, le support client, les publications, les recettes et les contenus éducatifs sont fournis principalement en russe, sauf indication contraire expresse.

En achetant l'accès, le Client comprend et accepte que le contenu principal du Club soit en russe.

5. Formules d'abonnement

Une formule d'abonnement donne au Client un accès numérique payant au Service pour une période de facturation récurrente.

La formule exacte, la durée d'accès, la période de facturation, le prix, la devise, la fréquence de renouvellement, le moyen de paiement et les conditions particulières éventuelles sont affichés avant le paiement.

Les formules d'abonnement peuvent inclure, par exemple :

• un accès mensuel ;
• un accès trimestriel ;
• un accès semestriel ;
• un accès annuel ;
• toute autre période de facturation affichée avant le paiement.

Les formules disponibles peuvent être modifiées de temps à autre.

6. Formules à paiement unique et abonnements récurrents

Le Service peut être proposé sous la forme :

• d'une formule d'accès à paiement unique pour une période déterminée ; ou
• d'un abonnement récurrent avec renouvellement automatique.

Un abonnement récurrent est créé uniquement si le renouvellement automatique est clairement affiché avant le paiement et si le Client confirme l'abonnement via Stripe Checkout, PayPal ou toute autre interface officielle de paiement.

Si le renouvellement automatique n'est pas activé ou n'est pas affiché avant le paiement, l'achat est considéré comme une formule d'accès à durée déterminée, et l'accès prend fin automatiquement à l'expiration de la période payée, sauf si le Client achète une nouvelle formule.

7. Début de l'abonnement

L'abonnement commence lorsque :

• le paiement est confirmé comme réussi ; et
• l'accès est activé ou rendu techniquement disponible pour le Client.

L'accès peut être fourni via :

• le bot Telegram ;
• la Mini App Telegram ;
• un lien d'invitation Telegram ;
• l'activation du statut d'abonnement ;
• l'accès à un canal ou une communauté privée Telegram ;
• toute autre méthode officielle d'accès via Telegram.

L'accès est généralement fourni peu après la confirmation du paiement, mais peut prendre jusqu'à 24 heures en raison du traitement technique, de la confirmation du paiement, des limitations de Telegram, d'informations client incorrectes ou d'une vérification manuelle.

8. Renouvellement automatique

Si le Client achète un abonnement récurrent, l'abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période de facturation jusqu'à sa résiliation.

En achetant un abonnement récurrent, le Client autorise le Vendeur et le prestataire de paiement concerné, notamment Stripe, PayPal ou tout autre prestataire de paiement disponible, à débiter automatiquement le moyen de paiement sélectionné pour chaque période de renouvellement.

Le montant, la devise, la période de facturation, la fréquence de renouvellement et le moyen de paiement sont affichés avant le paiement.

Le renouvellement automatique s'applique uniquement s'il est clairement affiché et accepté avant le paiement.

9. Période de facturation

La période de facturation est la période récurrente pour laquelle le Client est débité.

La période de facturation peut être mensuelle, trimestrielle, semestrielle, annuelle ou toute autre période affichée avant le paiement.

La période de facturation commence lorsque le premier paiement d'abonnement réussi est confirmé et que l'accès est activé ou rendu techniquement disponible, sauf si une autre date de début est clairement affichée avant le paiement.

10. Date de renouvellement

La date de renouvellement est généralement basée sur la date et l'heure de début de l'abonnement, sauf si un autre calendrier de renouvellement est affiché avant le paiement ou déterminé par le prestataire de paiement.

Par exemple, si un abonnement mensuel commence à une date donnée, le prélèvement de renouvellement peut avoir lieu à la même date ou autour de cette date chaque mois suivant.

Le moment exact du renouvellement peut dépendre de Stripe, PayPal, des réseaux de cartes, des banques, des fuseaux horaires, des délais de traitement du paiement ou des règles techniques du prestataire de paiement.

11. Prix, devise et taxes

Le prix et la devise sont affichés avant le paiement.

Les paiements d'abonnement internationaux peuvent être facturés en EUR, USD ou dans toute autre devise affichée avant le paiement.

Le Vendeur relève du régime français de la Franchise en base de TVA. Sauf disposition légale contraire ou indication expresse au moment du paiement, la TVA n'est pas facturée séparément.

Mention applicable : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Le Vendeur peut modifier les prix des abonnements ou les formules disponibles pour les périodes de facturation futures.

Les changements de prix n'affectent pas une période de facturation déjà payée.

Lorsque la loi ou les règles du prestataire de paiement l'exigent, le Client sera informé avant qu'un changement de prix s'applique à un renouvellement futur.

12. Moyen de paiement

Le Client doit fournir un moyen de paiement valide accepté par le prestataire de paiement concerné.

Les paiements d'abonnement récurrents peuvent être traités par :

• Stripe ;
• PayPal ;
• tout autre prestataire de paiement disponible et affiché avant le paiement.

Le Vendeur ne stocke pas les numéros complets de carte bancaire, les codes CVC/CVV ou les données complètes de carte bancaire.

Les données de carte bancaire et les identifiants de paiement sont traités directement par Stripe, PayPal ou tout autre prestataire de paiement.

Le Client est responsable de maintenir ses informations de paiement valides et à jour.

13. Abonnements via Stripe

Lorsque Stripe est utilisé pour un abonnement récurrent, le Client peut être débité automatiquement via Stripe conformément aux conditions d'abonnement affichées au moment du paiement.

Stripe peut conserver et réutiliser le moyen de paiement du Client pour les futurs prélèvements d'abonnement conformément aux règles de Stripe et au consentement fourni lors du paiement.

Si disponible, le Client peut gérer ses moyens de paiement, factures et annulations d'abonnement via le portail client Stripe.

La disponibilité et les fonctionnalités exactes du portail client Stripe peuvent dépendre de la configuration du Vendeur et des fonctionnalités prises en charge par Stripe.

14. Abonnements via PayPal

Lorsque PayPal est utilisé pour un abonnement récurrent, le Client peut autoriser des paiements automatiques PayPal, un accord de facturation, un abonnement ou un autre mécanisme de paiement récurrent.

Le Client peut être en mesure de gérer ou d'annuler les paiements automatiques PayPal via son compte PayPal, ses paramètres d'abonnement PayPal ou ses paramètres de paiements automatiques PayPal.

La disponibilité et les fonctionnalités exactes de gestion des abonnements PayPal peuvent dépendre des fonctionnalités prises en charge par PayPal et du moyen de paiement utilisé.

15. Information avant renouvellement

Lorsque la loi applicable l'exige, notamment en cas de contrat à reconduction tacite conclu avec un consommateur, le Vendeur informe le Client de la possibilité de ne pas renouveler l'abonnement dans les délais et selon les modalités prévus par la réglementation applicable.

Cette information peut être fournie par e-mail, via le bot Telegram, la Mini App Telegram, le portail du prestataire de paiement ou tout autre support durable ou moyen approprié disponible.

Si le Client ne souhaite pas renouveler son abonnement, il doit résilier le renouvellement automatique avant la prochaine date de facturation.

16. Accès pendant la période payée

Après un paiement réussi, l'accès reste normalement actif jusqu'à la fin de la période de facturation déjà payée.

Si l'abonnement est annulé, le Client conserve généralement l'accès jusqu'à la fin de la période déjà payée, sauf dans les cas suivants :

• violation des Conditions Générales par le Client ;
• paiement annulé, contesté, remboursé, rejeté ou identifié comme frauduleux ;
• résiliation de l'accès en raison d'un abus, d'un partage non autorisé ou d'une violation des règles de communauté ;
• disposition légale impérative ou condition spécifique affichée avant le paiement prévoyant le contraire.

17. Résiliation par le Client

Le Client peut résilier le renouvellement automatique avant la prochaine date de facturation.

La résiliation peut être disponible via :

• le bot Telegram, si disponible ;
• la Mini App Telegram, si disponible ;
• le portail client Stripe, si disponible ;
• le compte PayPal ou les paramètres d'abonnement PayPal, le cas échéant ;
• l'e-mail de support : sergeinfrance@gmail.com ou artsimpo@mail.ru.

Le Client doit résilier avant la prochaine date de facturation s'il ne souhaite pas être débité pour la période suivante.

La résiliation du renouvellement automatique arrête les futurs prélèvements de renouvellement, mais ne rembourse pas automatiquement la période déjà payée.

18. Résiliation électronique

Lorsque l'abonnement peut être souscrit en ligne et que la loi applicable l'exige, le Vendeur met à disposition du Client un moyen de notification de la résiliation par voie électronique, gratuit, facilement accessible et adapté au Service.

Ce moyen peut prendre la forme :

• d'une fonctionnalité dans la Mini App Telegram ;
• d'une fonctionnalité dans le portail client Stripe, si disponible ;
• d'une fonctionnalité dans le compte PayPal, si applicable ;
• d'une demande envoyée par e-mail à sergeinfrance@gmail.com ;
• d'une demande envoyée au support général à artsimpo@mail.ru ;
• de tout autre moyen électronique indiqué au Client.

Lorsque le Client notifie la résiliation, le Vendeur ou le prestataire de paiement concerné peut confirmer la réception de la demande et indiquer, lorsque cela est applicable, la date de fin du contrat et les effets de la résiliation.

19. Résiliation par demande au support

Si le Client ne peut pas résilier via l'interface disponible, il peut demander la résiliation en contactant le support.

Les demandes de résiliation doivent être envoyées à :

Support paiements internationaux / Vendeur :
sergeinfrance@gmail.com

Support général :
artsimpo@mail.ru

La demande doit inclure :

• l'adresse e-mail utilisée pour le paiement ;
• le nom d'utilisateur Telegram et/ou l'identifiant Telegram ;
• la Formule choisie ;
• le prestataire de paiement utilisé ;
• l'identifiant d'abonnement Stripe, l'identifiant d'abonnement PayPal, l'identifiant de paiement ou le numéro de commande, si disponible ;
• une demande claire de résiliation du renouvellement automatique.

Le Vendeur fera des efforts raisonnables pour traiter les demandes de résiliation avant la prochaine date de facturation, mais le Client doit envoyer sa demande suffisamment à l'avance.

Si une demande de résiliation est envoyée trop près de la prochaine date de facturation, le prochain paiement peut déjà être en cours de traitement par le prestataire de paiement.

20. Effet de la résiliation

La résiliation du renouvellement automatique signifie que l'abonnement ne sera pas renouvelé pour les périodes futures.

Sauf indication contraire :

• l'accès reste actif jusqu'à la fin de la période déjà payée ;
• la période en cours déjà payée n'est pas automatiquement remboursée ;
• aucun paiement de renouvellement ne devrait être prélevé après la finalisation de la résiliation ;
• l'accès peut être retiré automatiquement ou manuellement après la fin de la période payée.

Les remboursements sont régis par la Politique de remboursement :

https://club.ugrymova.ru/fr/politique-remboursement

21. Paiements de renouvellement échoués

Si un paiement de renouvellement échoue, l'abonnement peut devenir en retard, incomplet, impayé, annulé, suspendu ou inactif selon les règles du prestataire de paiement et les règles d'accès du Vendeur.

Si un paiement de renouvellement échoue, le Vendeur ou le prestataire de paiement peut tenter de représenter le paiement.

Le Client peut être invité à mettre à jour ses informations de paiement.

L'accès peut continuer pendant un court délai de grâce, s'il est accordé, ou être suspendu immédiatement après l'échec du paiement.

Si le paiement n'est pas finalisé avec succès, l'accès peut être suspendu ou résilié.

22. Délai de grâce

Le Vendeur peut, sans y être obligé, accorder un délai de grâce après un échec de paiement de renouvellement.

Pendant le délai de grâce, le Client peut conserver temporairement l'accès pendant que le paiement est représenté ou que les informations de paiement sont mises à jour.

La disponibilité, la durée et les conditions d'un délai de grâce peuvent varier et ne sont pas garanties, sauf indication claire avant le paiement.

Le Vendeur peut retirer l'accès si le paiement n'est pas finalisé dans le délai applicable.

23. Abonnement expiré

Si l'abonnement expire ou est annulé sans renouvellement, l'accès peut être retiré à la fin de la période payée.

Le Client peut devoir acheter une nouvelle Formule pour retrouver l'accès.

Le Vendeur n'est pas responsable des contenus manqués après l'expiration de l'abonnement ou la fin de l'accès.

24. Changement de Formule

Si des montées en gamme, réductions de formule ou changements de formule sont disponibles, les règles relatives aux différences de prix, aux modifications de période d'accès, aux ajustements de facturation et aux dates d'effet seront affichées dans l'interface de paiement, la Mini App Telegram ou toute autre interface officielle.

Les changements de formule peuvent dépendre du prestataire de paiement, de la disponibilité technique et de la configuration du Vendeur.

Si les changements de formule ne sont pas disponibles, le Client peut devoir annuler l'abonnement actuel et acheter une nouvelle Formule.

Le Vendeur n'est pas tenu de proposer des crédits prorata temporis, remboursements partiels ou changements automatiques de formule, sauf obligation légale ou indication claire avant le paiement.

25. Essais, remises et promotions

Le Vendeur peut proposer des essais, remises, coupons, prix promotionnels ou conditions d'accès spéciales.

Ces offres s'appliquent uniquement selon les conditions affichées au moment de l'achat.

Un prix promotionnel peut s'appliquer uniquement pendant une période limitée ou uniquement à la première période de facturation.

Après la fin de la période promotionnelle, l'abonnement peut être renouvelé au prix standard affiché avant le paiement, si cela a été clairement indiqué et accepté avant l'achat.

Le Vendeur peut modifier ou supprimer les promotions à tout moment pour les achats futurs.

26. Remboursements liés aux abonnements

La résiliation d'un abonnement arrête les futurs prélèvements de renouvellement, mais ne rembourse pas automatiquement la période déjà payée.

Les remboursements liés aux abonnements sont régis par la Politique de remboursement :

https://club.ugrymova.ru/fr/politique-remboursement

Un remboursement peut être disponible lorsque la loi applicable l'exige ou lorsque le Vendeur l'approuve conformément à la Politique de remboursement.

Un simple changement d'avis après fourniture de l'accès ne donne pas automatiquement droit à un remboursement, sauf disposition légale impérative contraire.

27. Droit de rétractation

Si le Client est un consommateur situé dans l'Union européenne, il peut disposer d'un droit légal de rétractation d'un contrat conclu à distance dans un délai de 14 jours, sans avoir à motiver sa décision.

Toutefois, le Service consiste en la fourniture d'un contenu numérique et/ou d'un service numérique pouvant être fourni immédiatement après le paiement.

Si le Client demande expressément l'accès immédiat avant la fin du délai de rétractation et reconnaît que le Service peut commencer immédiatement, le Client comprend que son droit de rétractation peut être limité ou perdu dans les conditions prévues par la loi applicable.

Les règles de rétractation et de remboursement sont décrites plus en détail dans la Politique de remboursement :

https://club.ugrymova.ru/fr/politique-remboursement

28. Contestations de paiement et chargebacks

Si le Client ouvre une contestation de paiement ou un chargeback via Stripe, PayPal, une banque ou un émetteur de carte, nous pouvons fournir des preuves au prestataire de paiement ou à l'institution financière concernée.

Ces preuves peuvent inclure :

• confirmation du paiement ;
• Formule sélectionnée ;
• statut d'abonnement ;
• adresse e-mail utilisée pour le paiement ;
• nom d'utilisateur Telegram ou identifiant Telegram ;
• date et heure d'activation de l'accès ;
• statut de livraison du lien d'invitation ;
• journaux d'interaction avec le bot Telegram ou la Mini App ;
• enregistrements d'accès ;
• communications de support ;
• preuve que l'accès numérique a été fourni ou mis à disposition.

Si un chargeback, une contestation, une annulation de paiement ou un paiement frauduleux est ouvert, l'accès peut être suspendu ou résilié jusqu'à résolution du problème.

29. Responsabilités du Client

Le Client est responsable de :

• lire les conditions d'abonnement affichées avant le paiement ;
• comprendre si l'achat est unique ou récurrent ;
• maintenir ses informations de paiement à jour ;
• résilier avant la prochaine date de facturation s'il ne souhaite pas renouveler ;
• fournir des informations e-mail et Telegram correctes ;
• maintenir l'accès au compte Telegram utilisé pour le Service ;
• ne pas bloquer le bot Telegram si l'interaction avec le bot est nécessaire ;
• ne pas partager l'accès ou les contenus payants avec des tiers.

30. Compte Telegram et accès

Le Service dépend de Telegram.

Le Client doit maintenir l'accès au compte Telegram utilisé pour recevoir le Service.

Le Vendeur n'est pas responsable de la perte d'accès causée par :

• un compte Telegram supprimé ;
• un compte Telegram bloqué ou restreint ;
• un bannissement Telegram ;
• le blocage du bot Telegram par le Client ;
• le départ volontaire du Client du canal privé ;
• des problèmes d'appareil ou de connexion Internet ;
• des problèmes liés à l'application Telegram ;
• des changements de politique de Telegram ;
• d'autres problèmes liés à une plateforme tierce.

Le Vendeur fera des efforts raisonnables pour aider à rétablir l'accès lorsque cela est techniquement possible.

31. Résiliation par le Vendeur

Le Vendeur peut suspendre ou résilier l'accès à l'abonnement si :

• le paiement échoue et n'est pas régularisé ;
• le paiement est contesté, annulé, rejeté, remboursé ou identifié comme frauduleux ;
• le Client viole les Conditions Générales ;
• le Client viole les règles de communauté ;
• le Client partage, copie, distribue, revend ou publie les contenus payants ;
• le Client fournit des informations fausses ou trompeuses ;
• le Client tente de contourner les systèmes d'accès ou de paiement ;
• le maintien de l'accès crée un risque légal, technique, de sécurité ou commercial.

Une résiliation pour violation ne donne pas automatiquement droit à un remboursement.

32. Absence de fréquence de publication garantie

Sauf si la description d'une Formule le prévoit expressément, l'abonnement ne garantit pas un nombre fixe de publications, recettes, vidéos, fichiers, consultations, messages ou mises à jour par période de facturation.

L'Auteur et/ou le Vendeur peuvent modifier le calendrier, le format, le volume et la fréquence de publication des contenus à leur discrétion.

33. Absence de consultation médicale ou individuelle

L'abonnement donne accès à des contenus numériques et à des contenus communautaires.

Sauf indication expresse dans une Formule spécifique, l'abonnement n'inclut pas :

• consultation médicale individuelle ;
• consultation nutritionnelle individuelle ;
• plan alimentaire personnalisé ;
• diagnostic ;
• traitement ;
• coaching individuel ;
• délai de réponse garanti du support ;
• retour personnel garanti de l'Auteur.

Les contenus sont fournis uniquement à des fins d'information et d'éducation.

34. Modification des Conditions d'abonnement

Le Vendeur peut mettre à jour les présentes Conditions d'abonnement de temps à autre en publiant une nouvelle version sur le Site du Service en français.

La version applicable à un achat d'abonnement est celle disponible au moment de l'achat, sauf disposition légale impérative ou accord ultérieur contraire.

Les modifications n'affectent pas les périodes de facturation déjà payées, sauf si cela est requis par la loi ou nécessaire pour la sécurité, la conformité légale, le fonctionnement technique ou la protection du Service.

35. Coordonnées

Pour toute question relative à l'abonnement, la résiliation, le renouvellement ou le paiement, vous pouvez contacter :

Vendeur / Marchand officiel pour les paiements internationaux :
SERGEI KONOVALOV, exerçant sous le nom commercial S.K.
Forme juridique : Entrepreneur individuel / Micro-entreprise
SIREN : 989 827 043
SIRET : 989 827 043 00013
Adresse professionnelle : 8 Rue des Platanes, 67810 Holtzheim, France
E-mail professionnel : sergeinfrance@gmail.com
Site professionnel du Vendeur : https://sergeikonovalov.com/

Site du Service en français :
https://club.ugrymova.ru/fr

Site principal du Service en russe :
https://club.ugrymova.ru/

Page d'information sur les paiements internationaux :
https://club.ugrymova.ru/fr/paiements-internationaux

Auteur du contenu :
Olga Ugryumova
Site principal : https://ugrymova.ru/
Site du Culinary Club : https://club.ugrymova.ru/
Bot Telegram de paiement et d'accès : @ugrymova_kk_bot
Bot Telegram de support : @ugrymova_support_bot
E-mail de support général : artsimpo@mail.ru

Vendeur domestique russe pour les flux de paiement russes, lorsque cela est indiqué séparément :
Entrepreneure individuelle Konovalova Olga Leonidovna
INN : 526103774902
OGRNIP : 315526200003140
Site : https://club.ugrymova.ru/
Page russe de l'offre publique : https://club.ugrymova.ru/oferta/